Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE
/
CAPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPES
SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE, SA

Numéro de dépôt :
3729191
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2030
CAPES de SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE

Présentation de la marque CAPES

Déposée le 9 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE domicilié(e) Route de DOLE, 97113 GOURBEYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 104 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE, SA, Mme CELESTE Rebecca domicilié(e) Lieu dit Dole, 97113 GOURBEYRE - France.

La marque CAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPES arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE a également déposé les autres marques suivantes : EAU ALPINIA , CAPES DOLE PETILLANTE EAU DE SOURCE DE DOLE , Capès Dolé aromatisée , TIMOUN , CAPES , CAPES , CAPES DOLE , CAPES DOLE , EAU DU MASSIF DE DOLE , CAPES


SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE, SA - Route de DOLE, 97113 GOURBEYRE - France - SIREN 303104467


SOCIETE DES EAUX DE CAPES DOLE, SA, Mme CELESTE Rebecca - Lieu dit Dole, 97113 GOURBEYRE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 31 août 2020 n°2758156 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-08-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.