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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CAPES-DOLE
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CAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPES
SOCIETE DES EAUX DE CAPES-DOLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1614151
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
15/05/2000
CAPES de SOCIETE DES EAUX DE CAPES-DOLE

Présentation de la marque CAPES

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CAPES-DOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « CAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CAPES-DOLE domicilié(e) Dolé, 97113 Gourbeyre - France.

La marque CAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPES est expirée depuis le 15 mai 2000.

SOCIETE DES EAUX DE CAPES-DOLE a également déposé les autres marques suivantes : EAU ALPINIA , CAPES , CAPES DOLE PETILLANTE EAU DE SOURCE DE DOLE , Capès Dolé aromatisée , TIMOUN , CAPES , CAPES , CAPES DOLE , CAPES DOLE , EAU DU MASSIF DE DOLE


SOCIETE DES EAUX DE CAPES-DOLE (S.A.) - Dolé, 97113 Gourbeyre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

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