Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE eau de source de montagne Pyrénées préconisée pour le coupage des biberons
SOCIETE DES EAUX D'ALET SA

Numéro de dépôt :
3323886
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/11/2014
CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE eau de source de montagne Pyrénées préconisée pour le coupage des biberons de SOCIETE DES EAUX D\'ALET

Présentation de la marque CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE eau de source de montagne Pyrénées préconisée pour le coupage des biberons

Déposée le 16 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX D'ALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE eau de source de montagne Pyrénées préconisée pour le coupage des biberons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX D'ALET domicilié(e) 11580 ALET LES BAINS - 11580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 158 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE Direction Juridique domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE eau de source de montagne Pyrénées préconisée pour le coupage des biberons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE eau de source de montagne Pyrénées préconisée pour le coupage des biberons est expirée depuis le 16 novembre 2014.

SOCIETE DES EAUX D'ALET a également déposé les autres marques suivantes : eau minérale naturelle Alet les – Bains , SANTA CLARA , ALET L'EAU MINERALE DES PYRENEES , CANYON eau de source de montagne pyrénées pure, légère, naturelle préconisé pour le coupage des biberons , ALET,TRESOR DES PYRENEES , CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE Eau de Source de Montagne Pyrenées pure, légère et naturelle préconisée pour le coupage des Biberons , eau minérale naturelle Alet les-Bains , EAU DES CIMES PURE, LEGERE, NATURELLE , ALET , LE REFLEXE NATURE


SOCIETE DES EAUX D'ALET SA - 11580 ALET LES BAINS - 11580 - France - SIREN 330158932


3A GROUPE Direction Juridique - 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Eaux de source.