Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALET,TRESOR DES PYRENEES
SOCIETE DES EAUX D'ALET, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92403811
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2012

Présentation de la marque ALET,TRESOR DES PYRENEES

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX D'ALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALET,TRESOR DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX D'ALET domicilié(e) ALET LES BAINS,11580 ALET LES BAINS (dossier no 2214241) - 11580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 158 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Direction Juridique domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31016 Toulouse Cedex 2 (dossier no 2214241) - 31016 - France.

La marque ALET,TRESOR DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALET,TRESOR DES PYRENEES est expirée depuis le 30 janvier 2012.

SOCIETE DES EAUX D'ALET a également déposé les autres marques suivantes : eau minérale naturelle Alet les – Bains , SANTA CLARA , ALET L'EAU MINERALE DES PYRENEES , CANYON eau de source de montagne pyrénées pure, légère, naturelle préconisé pour le coupage des biberons , CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE Eau de Source de Montagne Pyrenées pure, légère et naturelle préconisée pour le coupage des Biberons , eau minérale naturelle Alet les-Bains , EAU DES CIMES PURE, LEGERE, NATURELLE , ALET , LE REFLEXE NATURE , SAINTE CLAIRE


SOCIETE DES EAUX D'ALET, SOCIETE ANONYME - ALET LES BAINS,11580 ALET LES BAINS (dossier no 2214241) - 11580 - France - SIREN 330158932


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Direction Juridique - 183, avenue des Etats-Unis,31016 Toulouse Cedex 2 (dossier no 2214241) - 31016 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2002 n°2214241 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Eau minérale et gazeuse et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire de boissons