Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALET L'EAU MINERALE DES PYRENEES
SOCIETE DES EAUX D'ALET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95553286
Date de dépôt :
09/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2015

Présentation de la marque ALET L'EAU MINERALE DES PYRENEES

Déposée le 9 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX D'ALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALET L'EAU MINERALE DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX D'ALET domicilié(e) 11580 ALET LES BAINS (dossier no 2270818) - 11580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 158 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2270818) - 31200 - France.

La marque ALET L'EAU MINERALE DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALET L'EAU MINERALE DES PYRENEES est expirée depuis le 9 janvier 2015.

SOCIETE DES EAUX D'ALET a également déposé les autres marques suivantes : eau minérale naturelle Alet les – Bains , SANTA CLARA , CANYON eau de source de montagne pyrénées pure, légère, naturelle préconisé pour le coupage des biberons , ALET,TRESOR DES PYRENEES , CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE Eau de Source de Montagne Pyrenées pure, légère et naturelle préconisée pour le coupage des Biberons , eau minérale naturelle Alet les-Bains , EAU DES CIMES PURE, LEGERE, NATURELLE , ALET , LE REFLEXE NATURE , SAINTE CLAIRE


SOCIETE DES EAUX D'ALET SOCIETE ANONYME - 11580 ALET LES BAINS (dossier no 2270818) - 11580 - France - SIREN 330158932


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2270818) - 31200 - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2004 n°2270818 - Publication au BOPI 2004-08-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Eaux minérales