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Marques déposées par la société étrangère SOCIETE DES DROITS INTELLECTUELS SGD
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STREAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STREAM
SOCIETE DES DROITS INTELLECTUELS SGD, société de droit helvétique

Numéro de dépôt :
1232298
Date de dépôt :
05/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2013

Présentation de la marque STREAM

Déposée le 5 avril 1983 par la société étrangère SOCIETE DES DROITS INTELLECTUELS SGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SOCIETE DES DROITS INTELLECTUELS SGD domicilié(e) 9, rue du Valais, 1202 GENEVE,SUISSE (dossier no 2234944) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2234944) - 92593 - France.

La marque STREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STREAM est expirée depuis le 5 avril 2013.

SOCIETE DES DROITS INTELLECTUELS SGD a également déposé les autres marques suivantes : BARACUDA , ACTION , RIVERSIDE


SOCIETE DES DROITS INTELLECTUELS SGD, société de droit helvétique - 9, rue du Valais, 1202 GENEVE,SUISSE (dossier no 2234944) - Suisse


NOVAGRAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2234944) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2016978 - Publication au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2003 n°2234944 - Publication au BOPI 2003-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 9 février 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°407501 - Publication au BOPI 2005-02-09

Inscription le 11 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158551 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 9 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°162648 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375758 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription - Transmission de propriété n°46596 - Publication au BOPI

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.