Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU JOLYS
SOCIÉTÉ DES DOMAINES LATRILLE

Numéro de dépôt :
3073799
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2010

Présentation de la marque CHÂTEAU JOLYS

Déposée le 26 décembre 2000 par la société SOCIÉTÉ DES DOMAINES LATRILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU JOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ DES DOMAINES LATRILLE domicilié(e) SOCIÉTÉ CIVILE AU CAPITAL DE 2.052.000 F, CHATEAU JOLYS, 64290 GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 167 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ DES DOMAINES LATRILLE - France.

La marque CHÂTEAU JOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU JOLYS est expirée depuis le 26 décembre 2010.

SOCIÉTÉ DES DOMAINES LATRILLE a également déposé les autres marques suivantes : TERRAE ESCENCIA , EPIPHANIE


SOCIÉTÉ DES DOMAINES LATRILLE - SOCIÉTÉ CIVILE AU CAPITAL DE 2.052.000 F, CHATEAU JOLYS, 64290 GAN - France - SIREN 320167984


SOCIÉTÉ DES DOMAINES LATRILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Jolys Transformations de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, pressage de fruits).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.