Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JOLYS EVEIL DES SENS
SOCIETE DES DOMAINES LATRILLE Société Civile au capital de 378.000 euros

Numéro de dépôt :
3216674
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
24/03/2013
CHATEAU JOLYS EVEIL DES SENS de SOCIETE DES DOMAINES LATRILLE Société Civile au capital de 378.000 euros

Présentation de la marque CHATEAU JOLYS EVEIL DES SENS

Déposée le 24 mars 2003 par la société SOCIETE DES DOMAINES LATRILLE Société Civile au capital de 378.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU JOLYS EVEIL DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la société SOCIETE DES DOMAINES LATRILLE Société Civile au capital de 378.000 euros domicilié(e) CHATEAU JOLYS,64290 GAN - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 167 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES DOMAINES LATRILLE domicilié(e) CHATEAU JOLYS,64290 GAN - 64290 - France.

La marque CHATEAU JOLYS EVEIL DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JOLYS EVEIL DES SENS est expirée depuis le 24 mars 2013.


SOCIETE DES DOMAINES LATRILLE Société Civile au capital de 378.000 euros - CHATEAU JOLYS,64290 GAN - 64290 - France - SIREN 320167984


SOCIETE DES DOMAINES LATRILLE - CHATEAU JOLYS,64290 GAN - 64290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Jolys, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, vins d'appellation d'origine contrôlée. Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification distillation, pressage de fruits).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.