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Marques déposées par la société SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD
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VILLA DE BELIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA DE BELIEU
SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD

Numéro de dépôt :
93474525
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2003

Présentation de la marque VILLA DE BELIEU

Déposée le 28 juin 1993 par la société SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA DE BELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD domicilié(e) 6 bd Saint-Germain, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 169 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SD2B - France.

La marque VILLA DE BELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA DE BELIEU est expirée depuis le 28 juin 2003.

SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSEE DE BERTAUD-BELIEU , BELIEU , LA BULLE DE BELIEU


SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD - 6 bd Saint-Germain, 75005 PARIS - France - SIREN 341169555


SD2B - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifiques et industrielle; programmation pour ordinateurs

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.