LA ROSEE DE BERTAUD-BELIEU
Présentation de la marque LA ROSEE DE BERTAUD-BELIEU
Déposée le 28 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROSEE DE BERTAUD-BELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA ROSEE DE BERTAUD-BELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSEE DE BERTAUD-BELIEU est expirée depuis le 28 juin 2003.
SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32