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Marques déposées par la société Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B
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RUBAN OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBAN OR
Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B)

Numéro de dépôt :
92402649
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque RUBAN OR

Déposée le 21 janvier 1992 par la société Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBAN OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B domicilié(e) Domaine de Belieu, 83580 GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 169 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S D 2 B - France.

La marque RUBAN OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBAN OR est expirée depuis le 21 janvier 2002.

Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN ROSE


Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B) - Domaine de Belieu, 83580 GASSIN - France - SIREN 341169555


S D 2 B - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)