SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE " S.O.D.E.F. ", société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1509103
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2009
Présentation de la marque TV TRES VIT
Déposée le 17 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE " S.O.D.E.F. "
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TV TRES VIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE " S.O.D.E.F. " domicilié(e) siège social : La Montée, 01920 MANZIAT (dossier no 2134335) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 190 781 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBOUT Avocat domicilié(e) (dossier no 2134335) - France.
La marque TV TRES VIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TV TRES VIT est expirée depuis le 17 janvier 2009.
SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE " S.O.D.E.F. " a également déposé les autres marques suivantes : EXCELVIT , EXCELVIT EXCELLENT
SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE " S.O.D.E.F. ", société à responsabilité limitée - siège social : La Montée, 01920 MANZIAT (dossier no 2134335) - France - SIREN 350190781
CABINET THIBOUT Avocat - (dossier no 2134335) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134335 - Publication au BOPI 1999-01-12
Inscription le 18 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279368 - Publication au BOPI 1999-06-18
Inscription le 7 mai 1999 - Recours en restauration n°277068 - Publication au BOPI 1999-05-07
Inscription le 18 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°270598 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238329 - Publication au BOPI 1997-06-09
Produits diététiques.Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, laits, fromages, huiles et graisses comestibles, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines à gâteaux et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, entremets, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces. Malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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