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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE (SODEF
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EXCELVIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELVIT
SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE (SODEF) SARL

Numéro de dépôt :
1618873
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2010
EXCELVIT de SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE (SODEF

Présentation de la marque EXCELVIT

Déposée le 4 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE (SODEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE (SODEF domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 28 RUE DE LAVY, 01570 MANZIAT (dossier no 2173994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 190 781 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP THIBOUT-METAYER AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2173994) - France.

La marque EXCELVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELVIT est expirée depuis le 4 juillet 2010.

SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE (SODEF a également déposé les autres marques suivantes : TV TRES VIT , EXCELVIT EXCELLENT


SOCIETE DES DESSERTS ET ENTREMETS DE FRANCE (SODEF) SARL - SIEGE SOCIAL : 28 RUE DE LAVY, 01570 MANZIAT (dossier no 2173994) - France - SIREN 350190781


SCP THIBOUT-METAYER AVOCAT - (dossier no 2173994) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2000 n°2173994 - Publication au BOPI 2000-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves, laits, fromages, huiles et graisses comestibles;vinaigre, sel, levure, poudre pour faire lever, sucres parfumés;moutarde, sauces;glace;pain, préparations faites de céréales;cacao, sucre, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, entremets, farines à gâteaux;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, gelées, confitures;café, thé, riz, tapioca, sagou;succédanés de café;épices; produits diététiques, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.