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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Desserts et Entremets de France (SODEF
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EXCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCEL
Société des Desserts et Entremets de France (SODEF) SARL, au capital de 50 000 francs

Numéro de dépôt :
1490427
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2007

Présentation de la marque EXCEL

Déposée le 12 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Desserts et Entremets de France (SODEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Desserts et Entremets de France (SODEF domicilié(e) Siège social: La Montée, 01920 Manziat (dossier no 2093116) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 190 781 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Baptiste THIBOUT Avocat domicilié(e) (dossier no 2093116) - France.

La marque EXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEL est expirée depuis le 12 octobre 2007.


Société des Desserts et Entremets de France (SODEF) SARL, au capital de 50 000 francs - Siège social: La Montée, 01920 Manziat (dossier no 2093116) - France - SIREN 350190781


Me Jean-Baptiste THIBOUT Avocat - (dossier no 2093116) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 1997 n°2093116 - Publication au BOPI 1997-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238329 - Publication au BOPI 1997-06-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glaces à rafraîchir.