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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Cuirs de Paris
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JAPA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAPA
Société des Cuirs de Paris, SARL

Numéro de dépôt :
4174986
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2025
JAPA de Société des Cuirs de Paris

Présentation de la marque JAPA

Déposée le 20 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Cuirs de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Cuirs de Paris domicilié(e) 1 avenue de la porte de clignancourt, Boutique TASSA - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 676 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Cuirs de Paris, Mme Boucherit Tassa domicilié(e) 1 avenue de la porte de clignancourt, Boutique TASSA - 75018 - PARIS - France.

La marque JAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPA arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

Société des Cuirs de Paris a également déposé les autres marques suivantes : cuir paris , VENTIUNO LUXURY


Société des Cuirs de Paris, SARL - 1 avenue de la porte de clignancourt, Boutique TASSA - 75018 - PARIS - France - SIREN 508676467


Société des Cuirs de Paris, Mme Boucherit Tassa - 1 avenue de la porte de clignancourt, Boutique TASSA - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684782 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.