Déposée par voie électronique le 28 septembre 2018 par SOCIETE DES COUVERTS DE MOUROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Orfèvrerie de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-42 du 19 octobre 2018.
Le déposant est SOCIETE DES COUVERTS DE MOUROUX domicilié(e) 2 rue Lavoisier - 52800 - NOGENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Clémence TOUILLIER domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque Orfèvrerie de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orfèvrerie de France arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.
SOCIETE DES COUVERTS DE MOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBLY
SOCIETE DES COUVERTS DE MOUROUX - 2 rue Lavoisier - 52800 - NOGENT - France
IPSILON, Madame Clémence TOUILLIER - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Outils et instruments à main entraînés manuellement; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; articles de coutellerie en métaux précieux ; fourchettes en métaux précieux ; couteaux en métaux précieux ; cuillères en métaux précieux ; fourchettes de table en acier inoxydable ; couteaux de table en acier inoxydable ; cuillères de table en acier inoxydable ; pinces à sucre; pinces à glaçons; pinces ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;
Articles de vaisselle ; vaisselle de table, autre que couteaux, fourchettes et cuillères, en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ; pinces à sucre ; pinces à glaçons ; pinces à escargots ; tire-bouchons ; services à café ; services à thé ; boules à thé ; pelles (ustensiles de cuisine) ; louches de service ; cloches à fromage ; cloche à beurre ; beurriers ; plats ; sous plats ; couvercles de plats ; plateaux de service ; assiettes ; corbeilles à pain ; verres (récipients) ; tasses ; bols ; ronds de serviette ; seaux à glace ; carafes ; soupières ; casseroles ; marmites ; ramasse-miettes ; coquetiers ; sucriers ; bonbonnières ; candélabres (chandeliers) ; bougeoirs ; vases ; tirelires ; vide-poches ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;
Aiguisage de couteaux; rétamage; entretien, nettoyage et réparation de produits d'orfèvrerie ;
Services d'orfèvrerie; argenture (argentage); chromage; traitement, coulage et placage des métaux; dorure; étamage; gravure; laminage; nickelage; placage d'or; polissage; soudure; avivage; travaux d'orfèvrerie.
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