Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Table du Petit Gril
Société des Courses hippiques de Rambouillet

Numéro de dépôt :
4607260
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
La Table du Petit Gril de Société des Courses hippiques de Rambouillet

Présentation de la marque La Table du Petit Gril

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par Société des Courses hippiques de Rambouillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Table du Petit Gril » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est Société des Courses hippiques de Rambouillet domicilié(e) Rue du Petit-Gril - 78120 - Rambouillet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GEORGES MORELL domicilié(e) 11, Rue Georges Maliard - 78800 - HOUILLES - France.

La marque La Table du Petit Gril a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Table du Petit Gril arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

Société des Courses hippiques de Rambouillet a également déposé les autres marques suivantes : HIPPODROME DE RAMBOUILLET


Société des Courses hippiques de Rambouillet - Rue du Petit-Gril - 78120 - Rambouillet - France


Monsieur GEORGES MORELL - 11, Rue Georges Maliard - 78800 - HOUILLES - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Restaurant possédant une licence de débit de boissons de IV catégorie Restaurant traditionnel et restauration rapide; Restaurant avec une licence de débit de boissons de catérgorie IV. Restauration rapide (snack-bar).