Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société des Costumes de Carciano Stresa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCAVINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société des Costumes de Carciano Stresa domicilié(e) 50 boulevard de La Tour-Maubourg - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 712 116 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Costumes de Carciano Stresa, M. Julien SCAVINI domicilié(e) 50 boulevard de La Tour-Maubourg - 75007 - PARIS - France.
La marque SCAVINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAVINI est expirée depuis le 25 juin 2023.
Société des Costumes de Carciano Stresa, EURL - 50 boulevard de La Tour-Maubourg - 75007 - PARIS - France - SIREN 530712116
Société des Costumes de Carciano Stresa, M. Julien SCAVINI - 50 boulevard de La Tour-Maubourg - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Inscription le 6 août 2015 - Concession de licence n°652323 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-06
Inscription le 6 août 2015 - Concession de licence n°652322 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-06
Inscription le 6 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652321 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-06
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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