Marque enregistrée - Marque en vigueur

BC BLUE CARGO 1991 COTE BASQUE
SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES, SAS

Numéro de dépôt :
4279317
Date de dépôt :
12/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2026
BC BLUE CARGO 1991 COTE BASQUE de SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES

Présentation de la marque BC BLUE CARGO 1991 COTE BASQUE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BC BLUE CARGO 1991 COTE BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES domicilié(e) Place Centrale - 74110 - AVORIAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 679 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES, Mme. Sarah BREMOND domicilié(e) Place Centrale - 74110 - AVORIAZ - France.

La marque BC BLUE CARGO 1991 COTE BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC BLUE CARGO 1991 COTE BASQUE arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.

SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : casa megève , ARENA BIARRITZ , ARENA BIARRITZ , BLUE CARGO , CASA MEGEVE , LE CAFE . 1789 .


SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES, SAS - Place Centrale - 74110 - AVORIAZ - France - SIREN 328679774


SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES, Mme. Sarah BREMOND - Place Centrale - 74110 - AVORIAZ - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .