Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CGPME PROVENCE 13
SOCIETE DES COMMERCANTS, INDUSTRIELS ET ARTISANS DE MARSEILLE ET DE LA REGION – SOCIAM Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3349363
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/03/2015
CGPME PROVENCE 13 de SOCIETE DES COMMERCANTS

Présentation de la marque CGPME PROVENCE 13

Déposée le 29 mars 2005 par l'association loi 1901 SOCIETE DES COMMERCANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CGPME PROVENCE 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 3 octobre 2024.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DES COMMERCANTS domicilié(e) 29, rue de la République,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque CGPME PROVENCE 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGPME PROVENCE 13 est expirée depuis le 29 mars 2015.


SOCIETE DES COMMERCANTS, INDUSTRIELS ET ARTISANS DE MARSEILLE ET DE LA REGION – SOCIAM Association Loi 1901 - 29, rue de la République,13002 MARSEILLE - 13002 - France


CABINET ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Publication - Publication au BOPI 2005-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Republication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Services d'aide, de conseils et d'assistance aux entreprises commerciales et industrielles. Service de défenses des intérêts des membres de l'association.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.