Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSPIDOMI
SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER SA

Numéro de dépôt :
3301490
Date de dépôt :
30/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2014
HOSPIDOMI de SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER

Présentation de la marque HOSPIDOMI

Déposée le 30 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPIDOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER domicilié(e) RUE ROBERT ANCEL,76700 HARFLEUR - 76700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 367 500 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER Madame DJEROUA domicilié(e) Rue Robert ANCEL,76700 HARFLEUR - 76700 - France.

La marque HOSPIDOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPIDOMI est expirée depuis le 30 juin 2014.

SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER a également déposé les autres marques suivantes : HOPITAL PRIVE DE L'ESTUAIRE “ H.P.E ”


SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER SA - RUE ROBERT ANCEL,76700 HARFLEUR - 76700 - France - SIREN 367500931


SOCIETE DES CLINIQUES COLMOULINS ET FRANCOIS 1ER Madame DJEROUA - Rue Robert ANCEL,76700 HARFLEUR - 76700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Services de santé – assistance médicale – services hospitaliers.