POM'POUCE
Présentation de la marque POM'POUCE
Déposée le 17 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CIDRES DUJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POM'POUCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM'POUCE est expirée depuis le 17 décembre 2019.
SOCIETE DES CIDRES DUJARDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°362535 - Publication au BOPI 2003-01-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405931 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467936 - Publication au BOPI 2008-01-29
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Inscription le 11 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524993 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442635 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615638 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02
Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615637 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02