Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECADOL
SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1532516
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2009

Présentation de la marque SECADOL

Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECADOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE domicilié(e) 61150 ECOUCHE (dossier no 2152253) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 920 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2152253) - France.

La marque SECADOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECADOL est expirée depuis le 24 mai 2009.

SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : SCEE NUTRICARB , SCEE CALCO MG 12 , SCEE CALCOVRAC , SCEE AGRIDOL , CARBOVER , CALCAN , SECALCITE , DOLMIX , SCEE CARBOVER , SCEE FILLICARB


SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE Société Anonyme - 61150 ECOUCHE (dossier no 2152253) - France - SIREN 345920110


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2152253) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1999 n°2152253 - Publication au BOPI 1999-09-08

Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299921 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 14 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°286590 - Publication au BOPI 1999-10-14

Inscription le 27 septembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°285329 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 13 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°286507 - Publication au BOPI 1999-10-13

Inscription le 1 avril 1997 - Concession de licence n°235107 - Publication au BOPI 1997-04-01

Produit destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres (naturel) Amendement calcaire magnésien