Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCEE CALCAN
SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1532517
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1999
SCEE CALCAN de SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D\'ECOUCHE

Présentation de la marque SCEE CALCAN

Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCEE CALCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE domicilié(e) 61150 ECOUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. VANDON - France.

La marque SCEE CALCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEE CALCAN est expirée depuis le 24 mai 1999.

SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : SCEE NUTRICARB , SCEE CALCO MG 12 , SCEE CALCOVRAC , SCEE AGRIDOL , CARBOVER , CALCAN , SECALCITE , DOLMIX , SCEE CARBOVER , SCEE FILLICARB


SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE (S.A.) - 61150 ECOUCHE - France


B. VANDON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Produit destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture