CIPHOS
Présentation de la marque CIPHOS
Déposée le 24 juin 1993 par la société Société des Chaux et Engrais d'ECOUCHE (SCEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CIPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIPHOS est expirée depuis le 24 juin 2003.
Société des Chaux et Engrais d'ECOUCHE (SCEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51
Inscription le 2 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164735 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 2 février 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248864 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 2 février 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248864 - Publication au BOPI 1998-02-02
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31