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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE
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CALCICARB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCICARB
SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1659714
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2001

Présentation de la marque CALCICARB

Déposée le 13 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCICARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE domicilié(e) 61150 ECOUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. VANDON - France.

La marque CALCICARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCICARB est expirée depuis le 13 février 2001.

SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : SCEE NUTRICARB , SCEE CALCO MG 12 , SCEE CALCOVRAC , SCEE AGRIDOL , CARBOVER , CALCAN , SECALCITE , DOLMIX , SCEE CARBOVER , SCEE FILLICARB


SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE (S.A.) - 61150 ECOUCHE - France


B. VANDON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299921 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 1 avril 1997 - Concession de licence n°235107 - Publication au BOPI 1997-04-01

Substance alimentaire pour les animaux