Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1715780
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
A de SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D\'ECOUCHE

Présentation de la marque A

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE domicilié(e) 61150 ECOUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : SCEE NUTRICARB , SCEE CALCO MG 12 , SCEE CALCOVRAC , SCEE AGRIDOL , CARBOVER , CALCAN , SECALCITE , DOLMIX , SCEE CARBOVER , SCEE FILLICARB


SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE, (société anonyme) - 61150 ECOUCHE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Inscription le 1 avril 1997 - Concession de licence n°235107 - Publication au BOPI 1997-04-01

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, amendements, engrais, oligoéléments