Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A
Numéro de dépôt :
1715780
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
Présentation de la marque A
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES CHAUX ET ENGRAIS D'ECOUCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 avril 1997 - Concession de licence n°235107 - Publication au BOPI 1997-04-01