Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRALE
Numéro de dépôt :
931391
Date de dépôt :
17/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPIRALE
Déposée le 17 octobre 1975 par Société des Chaussures Seducta Charles Jourdan & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPIRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SPIRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Gage constitué n°13812 - Publication au BOPI 1976-476