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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHARRUES BONNEL
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MODULAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULAB
SOCIETE DES CHARRUES BONNEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1351616
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2016

Présentation de la marque MODULAB

Déposée le 21 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHARRUES BONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULAB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHARRUES BONNEL domicilié(e) Route de Conches,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2313764) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 150 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2313764) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULAB est expirée depuis le 21 avril 2016.

SOCIETE DES CHARRUES BONNEL a également déposé les autres marques suivantes : UNISEM , LA MEDIA , MULTIROTOR , COMBIDISK , combidisk


SOCIETE DES CHARRUES BONNEL Société anonyme - Route de Conches,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2313764) - 27110 - France - SIREN 667150098


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2313764) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313764 - Publication au BOPI 2006-04-28

Renouvellement sans limitation n°2065858 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 28 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°433143 - Publication au BOPI 2006-04-28

Grands instruments pour l'agriculture.