Déposée le 11 février 1992 par SOCIETE DES CHARMETTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHARMETTES C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est SOCIETE DES CHARMETTES, domicilié(e) 10, avenue Raspail, 94103 SAINT-MAUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves SAUZAY YVES SAUZAY CONSEIL - France.
La marque CHARMETTES C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405795.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMETTES C est expirée depuis le 11 février 2002.
SOCIETE DES CHARMETTES - 10, avenue Raspail, 94103 SAINT-MAUR - France
Monsieur Yves SAUZAY YVES SAUZAY CONSEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Impression en héliogravure sur tous supports souples (films plastique, films métalliques, complexes) pour conditionnements alimentaires, pharmaceutiques et industriels. - produits de l'imprimerie - imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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