Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CH DE CAZANOVE
Numéro de dépôt :
920087
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CH DE CAZANOVE
Déposée le 18 mars 1975 par Société des Champagnes de Cazanove et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CH DE CAZANOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CH DE CAZANOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CH DE CAZANOVE est expirée depuis le 18 mars 1985.
Société des Champagnes de Cazanove et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453