Déposée le 9 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES domicilié(e) BP 9,65460 BAZET (dossier no 2362672) - 65460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 940 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES BRIQUETIERS,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2362672) - 31703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES SOCIETE ANONYME - BP 9,65460 BAZET (dossier no 2362672) - 65460 - France - SIREN 433940483
RAVINA SA - ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES BRIQUETIERS,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2362672) - 31703 - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362672 - Publication au BOPI 2008-01-31
Renouvellement sans limitation n°2106718 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination n°367075 - Publication au BOPI 2003-03-18
Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367074 - Publication au BOPI 2003-03-18
Matériaux céramique poreux et matériaux composites pour la filtration de tous liquides et de tous gaz.Parties et organes, en matière céramique à haute teneur en alumine, de machines, de machines-outils et de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);filtres en toute matière pour tous liquides et tous gaz pour la filtration industrielle (parties de machines ou de moteurs).Outils et filières comportant des organes en matière céramique à haute teneur en alumine.Sous-ensembles et composants en matière céramique à haute teneur en alumine, d'appareils et d'instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de mesure, de signalisation, de contrôle et d'appareillage haute fréquence.Eléments et pièces, en matière céramique à haute teneur en alumine, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires;filtres en toute matière, pour tous liquides et tous gaz (parties d'installations domestiques ou industrielles). Isolants, notamment isolants électriques, isolateurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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