SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES, société anonyme
Numéro de dépôt :
99769137
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2009
Présentation de la marque FIBRACER
Déposée le 15 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FIBRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES domicilié(e) Usine de Bazet, 65460 BAZET - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 009 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque FIBRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES, société anonyme - Usine de Bazet, 65460 BAZET - France - SIREN 322009796
Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France
Inscription le 31 octobre 2001 - Changement de dénomination n°334080 - Publication au BOPI 2001-10-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Matériaux céramiques poreux, en particulier oxydes et non-oxydes métalliques, frittés ou non-frittés, pour la filtration, notamment la filtration tangentielle, telle que micro-filtration, ultrafiltration, nanofiltration et osmose inverse, de tous fluides ; matériaux céramiques poreux, en particulier oxydes et non-oxydes métalliques, frittés ou non-frittés, pour la séparation de tous fluides. Filtres composés de matériel céramique poreux pour la filtration, notamment la filtration tangentielle, telle que micro-filtration, ultrafiltration, nanofiltration et osmose inverse, de tous fluides ; filtres composés de matériel céramique poreux pour la filtration, notamment la filtration tangentielle, telle que micro-filtration, ultrafiltration, nanofiltration et osmose inverse, de tous fluides, en tant que parties de machines ou de moteurs ; filtres composés de matériel céramique poreux pour la séparation de tous liquides et de tous gaz ; filtres composés de matériel céramique poreux pour la séparation de tous liquides et de tous gaz en tant que parties de machines ou de moteurs. Filtres composés de matériel céramique poreux pour la filtration, notamment la filtration tangentielle, telle que micro-filtration, ultrafiltration, nanofiltration et osmose inverse, de tous fluides, en tant que parties d'installations domestiques ou industrielles ; équipement de filtration et de séparation de tous fluides ; modules de filtration et de séparation de tous fluides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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