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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES
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CERABASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERABASE
SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1387056
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2006

Présentation de la marque CERABASE

Déposée le 30 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERABASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES domicilié(e) 65460 BAZET (dossier no 2077097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 009 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PRUGNEAU Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) (dossier no 2077097) - France.

La marque CERABASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERABASE est expirée depuis le 30 décembre 2006.

SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CEROXIDE , PRECILITE , CERATUBE , CERACASE , C-FIBER , CEROC , ALUCER , OHMSTEA , FARADITE , RADIOCER


SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES, société anonyme - 65460 BAZET (dossier no 2077097) - France - SIREN 322009796


Philippe PRUGNEAU Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB - (dossier no 2077097) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1996 n°2077097 - Publication au BOPI 1996-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 28 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199619 - Publication au BOPI 1996-03-28

Inscription le 12 mars 1996 - Changement d'adresse n°198872 - Publication au BOPI 1996-03-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques comportant des pièces en alumine.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;matières céramiques;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.