Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPINVAR
SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1557419
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019

Présentation de la marque CAPINVAR

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPINVAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES domicilié(e) BP 9 - 65460 - BAZET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 940 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPINVAR est expirée depuis le 26 octobre 2019.

SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CEROXIDE , PRECILITE , CERATUBE , CERACASE , C-FIBER , CEROC , ALUCER , OHMSTEA , FARADITE , RADIOCER


SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES, Société Anonyme - BP 9 - 65460 - BAZET - France - SIREN 433940983


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145770 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367074 - Publication au BOPI 2003-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination n°367075 - Publication au BOPI 2003-03-18

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407389 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Matière utilisable comme diélectrique ou isolant, produits constitués en cette matière, appareils ou accessoires utilisant ces produits.Articles de chauffage et de cuisson. Faïences, poteries, porcelaines et spécialement céramiques pour usages électriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.