Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCC
SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4000852
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2023
SCC de SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

Présentation de la marque SCC

Déposée le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX domicilié(e) 22, Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 801 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque SCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCC est expirée depuis le 25 avril 2023.

SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX a également déposé les autres marques suivantes : SAINT GENIS 2 , SCC , B2 BOBIGNY 2 , S VENDOME , SCC City , SSCC , PIL , LA PLACETTE , SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX - S.C.C. , PARLY 2


SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX, Société par actions simplifiée - 22, Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 689801231


Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de document. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Location d'appareils distributeurs. Service d'abonnement de journaux pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires, estimation en affaires commerciales. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, accessoires de mode à savoir articles de bijouterie, ceintures, écharpes, bonnets, gants, montres, étoles, foulards, paréos, badges ; articles d'horlogerie et de bijouterie ; articles de maroquinerie, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos ; vêtements, lingerie, chaussures, chaussons, pantoufles, chapellerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillottes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, guirlandes artificielles, crochets (mercerie), crochets (quincaillerie métallique), boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crêches ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots ; articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément. Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, commercialisation, gestion et exploitation de centres commerciaux, à savoir services de gérance administrative de centres commerciaux et gestion immobilière de centres commerciaux ; agences immobilières, agences de location de bureaux. Caisses de prévoyance. Banque directe. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières, courtage en biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers, promotion immobilière. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services de transfert électronique de fonds, services d'opérations financières et d'émissions de bons, de tickets, de chèques, de cartes de paiement.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; construction de centres commerciaux et d'immeubles de bureaux ; informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Assistance informatique (réparation d'ordinateurs).

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Études de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Assistance informatique (maintenance de logiciels).