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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT
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P'tit Corse
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'tit Corse
SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, SAS

Numéro de dépôt :
3602029
Date de dépôt :
02/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/10/2028
P\'tit Corse de SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT

Présentation de la marque P'tit Corse

Déposée le 2 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « P'tit Corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT domicilié(e) 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES CAVES, Mme MAILLOT Valérie domicilié(e) 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France.

La marque P'tit Corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'tit Corse arrivera à expiration en date du 2 octobre 2028.

SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT a également déposé les autres marques suivantes : Compagnons Fromagers , Balades au pays du bon goût , SOCIÉTÉ Crème , LOUIS RIGAL , LOSSABA , CAVE DE PEYRELADE – FONDANT ET CARACTÈRE , SOCIETE , AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS , LA FROMAGEE DU LARZAC , Salakis


SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, SAS - 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 925480030


SOCIETE DES CAVES, Mme MAILLOT Valérie - 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France


Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505498 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694356 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28

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