P'TIT BASQUE
Présentation de la marque P'TIT BASQUE
Déposée le 3 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT PAR ABREVIATION SOCIETE DES CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « P'TIT BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P'TIT BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P'TIT BASQUE arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.
SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT PAR ABREVIATION SOCIETE DES CAVES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176243 - Publication au BOPI 1994-09-13
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2170094 - Publication au BOPI 2000-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2010 n°2440309 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-12
Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740185 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-18