Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les vacances c'est gratiss
SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, SAS

Numéro de dépôt :
3590633
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/07/2028
Les vacances c\'est gratiss de SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT

Présentation de la marque Les vacances c'est gratiss

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les vacances c'est gratiss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT domicilié(e) 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES CAVES, Mme MAILLOT Valérie domicilié(e) 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France.

La marque Les vacances c'est gratiss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les vacances c'est gratiss arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT a également déposé les autres marques suivantes : Compagnons Fromagers , Balades au pays du bon goût , SOCIÉTÉ Crème , LOUIS RIGAL , LOSSABA , CAVE DE PEYRELADE – FONDANT ET CARACTÈRE , SOCIETE , AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS , LA FROMAGEE DU LARZAC , Salakis


SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, SAS - 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 925480030


SOCIETE DES CAVES, Mme MAILLOT Valérie - 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686474 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02

Fromages, spécialités fromagères, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, œufs ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, potages, soupes ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités.

Publicité ; service d'information d'affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, potages, soupes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités, permettant au client de les voir et de les acheter commodément.