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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT
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L'Excellence depuis 1863
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Excellence depuis 1863
SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3522602
Date de dépôt :
05/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/09/2017

Présentation de la marque L'Excellence depuis 1863

Déposée le 5 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « L'Excellence depuis 1863 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT domicilié(e) 2 Avenue François Galtier,12250 ROQUEFORT SUR SOULZON - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 89 Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Excellence depuis 1863 est expirée depuis le 5 septembre 2017.

SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT a également déposé les autres marques suivantes : Compagnons Fromagers , Balades au pays du bon goût , SOCIÉTÉ Crème , LOUIS RIGAL , LOSSABA , CAVE DE PEYRELADE – FONDANT ET CARACTÈRE , SOCIETE , AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS , LA FROMAGEE DU LARZAC , Salakis


SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT Société par Actions Simplifiée - 2 Avenue François Galtier,12250 ROQUEFORT SUR SOULZON - 12250 - France - SIREN 925480030


INLEX CONSEIL - 89 Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Fromages, spécialités fromagères, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, œufs ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, potages, soupes ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités.

Café, thé, succédanés du café, sucre, glucose à usage alimentaire, édulcorants naturels, riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoules ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités.

Publicité ; service d'information d'affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, potages, soupes, oeufs, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, fromages, spécialités fromagères, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités, permettant au client de les voir et de les acheter commodément.

Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs), services de bars, cafés, restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, notamment dans le domaine des fromages et des spécialités fromagères.