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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort
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SOCIÉTÉ Tartine Doux et Onctueux
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOCIÉTÉ Tartine Doux et Onctueux
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, SAS

Numéro de dépôt :
3460364
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/11/2026
SOCIÉTÉ Tartine Doux et Onctueux de Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort

Présentation de la marque SOCIÉTÉ Tartine Doux et Onctueux

Déposée le 3 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOCIÉTÉ Tartine Doux et Onctueux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2 Avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2 Avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.

La marque SOCIÉTÉ Tartine Doux et Onctueux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460364.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIÉTÉ Tartine Doux et Onctueux arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT BASQUE , VOS AMISS SONT CONQUISS , LUNDISS, MARDISS, MERCREDISS, JEUDISS, VENDREDISS, SAMEDISS ET DIMANCHE C'EST SALAKIS AUSSISS , TOUT LE BON GOUT SOCIETE. , SOCIETE , Lou Pérac Le meilleur des brébis Goustal , LE GRAND AFFINEUR , On peut encore étonner les français avec du fromage! , SOCIETE, LE PLAISIR SOUS TOUTES SES FORMES , (Marque figurative)


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, SAS - 2 Avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort - 2 Avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2016 n°2631692 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes ; potages, soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, succédanés du café, cacao, sucre, glucose à usage alimentaire, édulcorants naturels, riz, tapioca, sagou ; pates alimentaires, semoules ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiseries, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir, plats cuisinés à base des produits précités.

Services de publicité et informations d'affaires ; préparations promotionnelles de publicité ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), vente au détail de services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes ; potages, soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités, permettant au client de les voir et de les acheter commodément.