Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RASCALAT
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1253718
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023

Présentation de la marque RASCALAT

Déposée le 2 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « RASCALAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.

La marque RASCALAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RASCALAT est expirée depuis le 2 décembre 2023.

Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT BASQUE , VOS AMISS SONT CONQUISS , LUNDISS, MARDISS, MERCREDISS, JEUDISS, VENDREDISS, SAMEDISS ET DIMANCHE C'EST SALAKIS AUSSISS , TOUT LE BON GOUT SOCIETE. , SOCIETE , Lou Pérac Le meilleur des brébis Goustal , LE GRAND AFFINEUR , On peut encore étonner les français avec du fromage! , SOCIETE, LE PLAISIR SOUS TOUTES SES FORMES , (Marque figurative)


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253323 - Publication au BOPI 2003-11-21

Renouvellement sans limitation n°2020548 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176246 - Publication au BOPI 1994-09-13

Inscription le 8 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586085 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543571 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Fromages.