Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TIT BASQUE
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1660133
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
24/04/2021
P\'TIT BASQUE de Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort

Présentation de la marque P'TIT BASQUE

Déposée le 24 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « P'TIT BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.

La marque P'TIT BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660133.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT BASQUE arrivera à expiration en date du 24 avril 2021.

Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort a également déposé les autres marques suivantes : LOSSABA , SOCIETE , AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS , SOCIÉTÉ Crème , CAVE DE PEYRELADE – FONDANT ET CARACTÈRE , Balades au pays du bon goût , VOS AMISS SONT CONQUISS , LUNDISS, MARDISS, MERCREDISS, JEUDISS, VENDREDISS, SAMEDISS ET DIMANCHE C'EST SALAKIS AUSSISS , TOUT LE BON GOUT SOCIETE. , SOCIETE


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2001 n°2196416 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176243 - Publication au BOPI 1994-09-13

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467691 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

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