P'TIT BASQUE
Présentation de la marque P'TIT BASQUE
Déposée le 24 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « P'TIT BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P'TIT BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660133.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT BASQUE est expirée depuis le 24 avril 2021.
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2001 n°2196416 - Publication au BOPI 2001-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176243 - Publication au BOPI 1994-09-13
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467691 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-07