Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3795220
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/01/2021
Présentation de la marque MAURICE ASTRUC MAITRE AFFINEUR SOCIETE
Déposée le 6 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « MAURICE ASTRUC MAITRE AFFINEUR SOCIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Service Juridique domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 122250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.
La marque MAURICE ASTRUC MAITRE AFFINEUR SOCIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Service Juridique - 2, avenue François Galtier - 122250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou l ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; ligne de maison ; ligne de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Fromages, spécialités fromagères, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, gelées, confitures, compotes, potages, soupes ; plats cuisinés à partir des produits précités.
Publicité ; service d'informations d'affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, à savoir : gelées, confitures, compotes, potages, soupes, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, fromages, spécialités fromagères, plats cuisinés à partir des produits précités, préparations pour boissons, boissons sans alcool, boissons non alcooliques composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisés comprenant des ferments lactiques, boissons à base de petit-lait (lactosérum), permettant au client de les voir et de les acheter commodément.
Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs), services de bars, cafés-restaurants, restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, notamment dans le domaine des fromages et des spécialités fromagères.
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