Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BRAISON DU BERGER
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1640997
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
17/01/2021

Présentation de la marque LE BRAISON DU BERGER

Déposée le 17 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE BRAISON DU BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Service Juridique domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.

La marque LE BRAISON DU BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BRAISON DU BERGER est expirée depuis le 17 janvier 2021.

Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT BASQUE , VOS AMISS SONT CONQUISS , LUNDISS, MARDISS, MERCREDISS, JEUDISS, VENDREDISS, SAMEDISS ET DIMANCHE C'EST SALAKIS AUSSISS , TOUT LE BON GOUT SOCIETE. , SOCIETE , Lou Pérac Le meilleur des brébis Goustal , LE GRAND AFFINEUR , On peut encore étonner les français avec du fromage! , SOCIETE, LE PLAISIR SOUS TOUTES SES FORMES , (Marque figurative)


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Service Juridique - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189896 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176246 - Publication au BOPI 1994-09-13

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460228 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17

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