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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort
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ISTARA TOMME DU PAYS BASQUE Tendre Caractère>
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISTARA TOMME DU PAYS BASQUE Tendre Caractère>
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, SAS

Numéro de dépôt :
3478737
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/02/2027
ISTARA TOMME DU PAYS BASQUE Tendre Caractère> de Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort

Présentation de la marque ISTARA TOMME DU PAYS BASQUE Tendre Caractère>

Déposée le 2 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ISTARA TOMME DU PAYS BASQUE Tendre Caractère> » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2 Avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2 Avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.

La marque ISTARA TOMME DU PAYS BASQUE Tendre Caractère> a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478737.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISTARA TOMME DU PAYS BASQUE Tendre Caractère> arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT BASQUE , VOS AMISS SONT CONQUISS , LUNDISS, MARDISS, MERCREDISS, JEUDISS, VENDREDISS, SAMEDISS ET DIMANCHE C'EST SALAKIS AUSSISS , TOUT LE BON GOUT SOCIETE. , SOCIETE , Lou Pérac Le meilleur des brébis Goustal , LE GRAND AFFINEUR , On peut encore étonner les français avec du fromage! , SOCIETE, LE PLAISIR SOUS TOUTES SES FORMES , (Marque figurative)


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, SAS - 2 Avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort - 2 Avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639423 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes ; potages, soupes ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; plats cuisinés à base des produits précités.

Riz, tapioca, sagou ; pates alimentaires, semoules ; flocons de céréales ; pain, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir, plats cuisinés à base des produits précités.

Services de publicité et informations d'affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), vente au détail de services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes ; potages, soupes ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités, permettant au client de les voir et de les acheter commodément.