BEAUVILLON RUBANÉ
Présentation de la marque BEAUVILLON RUBANÉ
Déposée le 20 mars 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES CARRIERES D'ETROCHEY ET TRAVAUX PUBLICS DE CHAMPAGNE REUNIS ETROCHEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUVILLON RUBANÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BEAUVILLON RUBANÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BEAUVILLON RUBANÉ est expirée depuis le 20 mars 1991.
SOCIETE DES CARRIERES D'ETROCHEY ET TRAVAUX PUBLICS DE CHAMPAGNE REUNIS ETROCHEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32