Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ
/
LES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ
SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
1632539
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2008
LES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ de SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ

Présentation de la marque LES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ

Déposée le 22 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ domicilié(e) Quartier de la Gare, 01820 VILLEBOIS (dossier no 2121744) - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 520 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER domicilié(e) (dossier no 2121744) - France.

La marque LES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ est expirée depuis le 22 septembre 2008.

SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ a également déposé les autres marques suivantes : LES CARREAUX DE SAULT BRENAZ


SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ (S.A.) - Quartier de la Gare, 01820 VILLEBOIS (dossier no 2121744) - France - SIREN 545520140


Cabinet MAISONNIER - (dossier no 2121744) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1998 n°2121744 - Publication au BOPI 1998-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Carreaux de toutes sortes et carrelages