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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CARBURANTS DU SUD-OUEST
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GARES COMBUSTIBLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARES COMBUSTIBLES
SOCIETE DES CARBURANTS DU SUD-OUEST S.A

Numéro de dépôt :
1583039
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2008
GARES COMBUSTIBLES de SOCIETE DES CARBURANTS DU SUD-OUEST

Présentation de la marque GARES COMBUSTIBLES

Déposée le 29 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CARBURANTS DU SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARES COMBUSTIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CARBURANTS DU SUD-OUEST domicilié(e) Siège social : 46 Bd Déodat de Séverac, 31025 TOULOUSE CEDEX 3 (dossier no 2113483) - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 800 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES CARBURANTS DU SUD-OUEST domicilié(e) (dossier no 2113483) - France.

La marque GARES COMBUSTIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARES COMBUSTIBLES est expirée depuis le 29 septembre 2008.

SOCIETE DES CARBURANTS DU SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE FUEL A DOMICILE , ARIEGE COMBUSTIBLES , TARNAISE DES PETROLES , AVEYRON COMBUSTIBLES , GREGORI-DURRENS COMBUSTIBLES DU QUERCY , GRÉGORI PÉTROLE , SCSO CARBURANTS DU SUD-OUEST


SOCIETE DES CARBURANTS DU SUD-OUEST S.A - Siège social : 46 Bd Déodat de Séverac, 31025 TOULOUSE CEDEX 3 (dossier no 2113483) - France - SIREN 550800312


SOCIETE DES CARBURANTS DU SUD-OUEST - (dossier no 2113483) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 1998 n°2113483 - Publication au BOPI 1998-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375800 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375799 - Publication au BOPI 2003-08-18

Tous combustibles liquides, solides, gazeux.Lubrifiants. Produits spéciaux anti-figeants, anti-suie, améliorants de combustion

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.