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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CAFES CHAPUIS – AU NEGRILLON
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DOSES OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOSES OR
SOCIETE DES CAFES CHAPUIS – AU NEGRILLON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3388738
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/10/2015
DOSES OR de SOCIETE DES CAFES CHAPUIS – AU NEGRILLON

Présentation de la marque DOSES OR

Déposée le 27 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CAFES CHAPUIS – AU NEGRILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOSES OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CAFES CHAPUIS – AU NEGRILLON domicilié(e) LE TECHNOPOLE, 5, rue de la Logistique,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 974 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSES OR est expirée depuis le 27 octobre 2015.

SOCIETE DES CAFES CHAPUIS – AU NEGRILLON a également déposé les autres marques suivantes : CAFE STRETO


SOCIETE DES CAFES CHAPUIS – AU NEGRILLON Société Anonyme - LE TECHNOPOLE, 5, rue de la Logistique,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 311974661


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Cafés, boissons à base de café.